Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM 500
IMMOTEC SYSTEMES SARL

Numéro de dépôt :
98720084
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque SAM 500

Déposée le 24 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOTEC SYSTEMES domicilié(e) 10, rue de la Liberté, 94100 SAINT-MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 243 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMMOTEC SYSTEMES - France.

La marque SAM 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM 500 est expirée depuis le 24 février 2008.

IMMOTEC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , VEDEOR , RESICHARGE , PRODOOR , VIPass , TELEVIDEOPHONE , VIA IP , KEO , RESIDOR


IMMOTEC SYSTEMES SARL - 10, rue de la Liberté, 94100 SAINT-MAUR - France - SIREN 404243263


IMMOTEC SYSTEMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Centrale électronique de contrôle d'accès.